Présentation du Site
En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site présent l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Atimeüs – SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro de SIRET 90175366500016 – 23 avenue Corentin Cariou 75019 Paris – contact@atimeus.com
Créateur : Atimeüs
Hébergeur : Le cloud Microsoft Azure (Région West Europe) opéré par Microsoft Ireland Operations Ltd – Atrium Building Block B Carmanhall Road Sandyford Industrial Estate, Dublin 18, Ireland – +353 1850 940 940 – https://azure.microsoft.com
Description des services fournis
Le Site a pour objet de fournir une information concernant le produit Atimeüs.
Tous les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Atimeüs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment sans être exhaustif les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Atimeüs se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Atimeüs se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Vos données à caractère personnel sont traitées pour répondre à une ou plusieurs des finalités ci-dessous :
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- Résoudre tout problème et améliorer l'utilisation de nos services ;
- Personnaliser, évaluer et améliorer nos services, notre contenu et notre matériel ;
- Analyser le volume et l'historique de votre utilisation de nos services ;
- Vous informer sur nos services.
- Sur la base de votre consentement ou de votre intérêt légitime, nous effectuons des traitements pour vous inscrire à nos bulletins d’actualité, vous inviter à des évènements marketing ou vous partager des informations dans le cadre d’une relation commerciale.
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Liens hypertextes et cookies
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Lexique
Site : le site présent.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
